BSA
Présentation de la marque BSA
Déposée le 26 novembre 1986 par la société étrangère SWISSBIKE VERTRIEBS GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BSA arrivera à expiration en date du 26 novembre 2026.
SWISSBIKE VERTRIEBS GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2078419 - Publication au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332458 - Publication au BOPI 2007-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de nature juridique n°467057 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209057 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467052 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209057 - Publication au BOPI 1996-11-19
Renouvellement sans limitation le 11 août 2016 n°2625794 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-11